Aidautonomie.fr

Banque Populaire

Espace Client

Accueil > Mentions légales
Mentions légales

ASSURANCES BANQUE POPULAIRE PRÉVOYANCE
Société anonyme au capital social de 7 396 250 euros - 352 259 717 RCS Paris
Entreprise régie par le Code des assurances.
Siège social : 30, avenue Pierre Mendès-France - 75013 Paris - Tél. 01 58 19 90 00.

FIDELIA ASSISTANCE
Société Anonyme au capital social de 16 212 800 euros entièrement libéré - 377 768 601 RCS de Nanterre
Entreprise régie par le Code des assurances. Siège social : 27 quai Carnot - 92210 SAINT CLOUD

FRANCE DOMICILE
108-110, rue Saint Maur
75011 PARIS
RCS : 487 514 770 000 14
APE : 853 JO - FR 504 875 147 70
SAS au capital de 500 000 euros.

CREDITS
Conception, scénarisation vidéos, rédaction pages produits, design du site : kult.fr
Vidéos "Profils aidants" : La main productions
Vidéos "Place à la Santé" réalisées par l'agence Tam-Tam

Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de
rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès,
adressez-vous au webmaster. Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site
Internet de la CNIL.

Le site Internet édité par Assurances Banque Populaire Prévoyance fait l'objet d'une déclaration à la CNIL : 1383007.

Droits d'auteur / Copyright :
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de n'utiliser de
telles informations qu'à des fins personnelles. Toute autre utilisation non expressément
autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de FRANCE DOMICILE.

Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. FRANCE DOMICILE ne donne aucune garantie,
explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces
informations. FRANCE DOMICILE n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur
ce site.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. FRANCE DOMICILE se réserve le droit de modifier à
tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. FRANCE DOMICILE ne
pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur
ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale
et s'engage à ce Titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à
l'ordre public ou diffamatoires.
Les sites extérieurs à FRANCE DOMICILE ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de
FRANCE DOMICILE qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Messagerie :
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site. Important : Les messages que vous
nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau.
Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.